Mentions Légales
Article 1 – DESCRIPTION DU SITE
Ce site est accessible à l’adresse URL suivante : http://jacquesisnard.fr/. Il a pour vocation de fournir à l’internaute des informations institutionnelles sur l’Association pour la promotion de l’œuvre de Me Jacques ISNARD.
Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles dans d’autres langues, seule la version française faisant foi.
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Éditeurs du site :
IDÉAL AGENCE
13300 Salon de Provence
Contact :
E-mail : duarte.lea.pro@gmail.com
Représentant légal, directeur de la publication, responsable de la rédaction :
Léa Duarte
Hébergeur du site :
WordPress
France
Article 2 – CONTENU DU SITE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Article 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Les dénominations sociales, les logos, les produits, dessins, modèles et marques cités et/ou présentés sur ce site sont la propriété de APOJI ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit.
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Article 4 – LIENS HYPERTEXTES
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Article 5 – CRÉDITS
Conception et développement du site internet par IDÉAL AGENCE :
13300, Salon de Provence
Article 6 – DISPONIBILITÉ DU SITE
Il est établi que le présent site (ii) que des défauts peuvent rendre le site temporairement indisponible ; et que (iii) le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels l’association n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et APOJI et entre APOJI et d’autres réseaux.
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